EXCEL DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3912189
Date de dépôt :
11/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/04/2022
Présentation de la marque TERROIR DES ELEVEURS REUNIS
Déposée le 11 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « TERROIR DES ELEVEURS REUNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EXCEL DEVELOPPEMENT domicilié(e) 1060 route de Saint-Martin - 40380 - POYARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 101 060 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN domicilié(e) 11 rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque TERROIR DES ELEVEURS REUNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EXCEL DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée - 1060 route de Saint-Martin - 40380 - POYARTIN - France - SIREN 441101060
IP SPHERE, M. Philippe RODHAIN - 11 rue Guillaume Leblanc - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Inscription le 21 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647674 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-21
Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; produits de charcuterie et salaisons ; préparations et plats cuisinés à base de viande de canard ou d'oie, et notamment magrets et confits ; foie gras ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; tous ces produits pouvant être en conserves ou semi-conserves, surgelés, congelés ou frais ;
Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; oeufs de poisson ;
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, de concours agricoles, de concours de cuisine à but promotionnel ; regroupement pour le compte de tiers et vente au détail (à l'exception de leur transport) pour les produits suivants, à savoir : viande, volaille et gibier, extraits de viande, produits de charcuterie et salaisons, préparations et plats cuisinés à base de viande de canard ou d'oie, et notamment magrets et confits, foie gras, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles (tous ces produits pouvant être en conserves ou semi-conserves, surgelés, congelés ou frais), café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations à base de céréales, pâtisseries et confiseries, chocolats, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, épices, sauces (condiments), plats préparés ou cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires et/ou de riz (tous ces produits pouvant être en conserves ou semi-conserves, surgelés, congelés ou frais), produits agricoles ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, champignons frais, oeufs de poisson, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
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